Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Agence Française du Patrimoine
Médiéval, SARL
Guillemette Gardette

Numéro de dépôt :
3684085
Date de dépôt :
15/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Agence Française du Patrimoine de Médiéval

Présentation de la marque Agence Française du Patrimoine

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Médiéval et Guillemette Gardette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Agence Française du Patrimoine »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Médiéval domicilié(e) 12 quai du maréchal Joffre - 69002 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et Guillemette Gardette domicilié(e) 12 quai du Maréchal Joffre - 69002 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Médiéval domicilié(e) 12 quai du maréchal Joffre - 69002 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque Agence Française du Patrimoine est expirée depuis le 15 octobre 2019.

Médiéval a également déposé les autres marques suivantes : GUIDIMAGE , Quai et port d'occident , CAP PATRIMOINE , CHEMINS DE CARACTERE , Agence Française du Patrimoine Culturel , Des trésors et des hommes , LA JOHANNIQUE , , FRANCE MECENAT , France mécénat


Médiéval, SARL - 12 quai du maréchal Joffre - 69002 - Lyon - France - SIREN 3

Guillemette Gardette - 12 quai du Maréchal Joffre - 69002 - Lyon - France


Médiéval - 12 quai du maréchal Joffre - 69002 - Lyon - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 18 février 2013 - Renonciation partielle n°594923 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-18

Inscription le 17 avril 2013 - Renonciation totale n°599127 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux ;

Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Établissement d'horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.